Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIEUJOY
SOCIETE A, OGIER ET FILS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1573792
Date de dépôt :
05/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2000

Présentation de la marque RIEUJOY

Déposée le 5 février 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RIEUJOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE A domicilié(e) 10, route d'Avignon, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - France.

La marque RIEUJOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIEUJOY est expirée depuis le 5 février 2000.

SOCIETE A a également déposé les autres marques suivantes : VOTRE PATRIMOINE , A , CENTENIER , LES 2000 DE... , A


SOCIETE A, OGIER ET FILS (Société Anonyme) - 10, route d'Avignon, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28

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